Conditions générales de vente
Mentions légales et coordonnées du vendeur:
Roselyne MORANDI
ART POESIE
10 rue Rastoul
81540 SOREZE (Tarn)
Conditions générales applicables à partir du 09/06/2011 Annulent et remplacent les précédentes le cas échéant.
PREAMBULE:
Les présentes conditions générales de vente sont conclues ente le vendeur (Voir les mentions légales) et toute personne souhaitant procéder à un achat via le présent site internet, ci-après, l'acheteur. En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur.
1- OBJET
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand. Le présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis: les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
2- CARACTERISTIQUES DES OEUVRES LITTERAIRES PROPOSEES
Les oeuvres littéraires proposées sont celles qui sont présentées sur le site de l'auteur, à la page "Roselyne Morandi Rose" du site.
3- Prix de vente public des ouvrages
TVA non applicable selon l'article 5 de la loi numéro 9176 du 26/07/1991).
4- COMMANDES et PAIEMENT
Le paiement est exigible à la commande, via Paypal ou par chèque bancaire
à l'ordre de Roselyne MORANDI, à lui faire parvenir à l'adresse ci-dessus.
Les chèques ne sont encaissés qu'au moment de l'expédition de la commande.
LA RUBRIQUE CONTACT EST à VOTRE DISPOSITION POUR TOUT RENSEIGEMENT QUE VOUS SOUHAITERIEZ.
5. ENVOI DES OUVRAGES
Les envois sont faits à l'adresse indiquée dans le bon de commande. Aucune participation aux frais de port en envoi simple n'est demandée pour la France. L'acquéreur qui souhaiterait un envoi en courrier suivi ou recommandé, devra majorer son paiement de la somme correspondante qui sera déterminée, si tel est le cas, lors de la commande.
6- PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du présent site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction partielle ou totale de tout ou partie des éléments figurant sur ce site est interdite.
7- REGLEMENT DES LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
